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Mentions Légales

1. Editeur du site

Le site www.inox-by-jv.com est édité par la société Inox by JV, SASU au capital social de 7 500 euros, dont le siège social se situe :
12 rue de la Groue
45380 CHAINGY

SIRET : 878517846 00019

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la Publication de www-inox-by-jv.com est Vincent BAZIN, Président de Inox by JV

3. Réalisation du site

Le site www.inox-by-jv.com a été développé par :

KIWIK
Le Lab’O – 1 Avenue du Champs de Mars
45100 Orléans
www.studio-kiwik.fr

4. Maintenance

La maintenance du site www.inox-by-jv.com est assurée par :

Loca-web

LD les Chanteaux

63460 Montcel

www.loca-web.net

5. Hébergement

Infomaniak

www.infomaniak.com

6. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par loca-web dont le seul but est de vous recontacter, et à traiter votre commande elles resteront confidentielles et feront pas l’objet de transfert à d’autres sociétés ou organismes. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées à Vincent Bazin, responsable de l’entreprise. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant inoxbyjv@outlook.fr

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7. Droit d'auteur

Les photos, textes ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Inox by JV ou de tiers ayant autorisés Inox by JV à les utiliser.

Tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation expresse et préalable.

Les modèles représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

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8. Nom et logo

Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom Inox by JV ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l'accord écrit préalable de Vincent BAZIN – Président de Inox by JV.

9. Crédits photographiques

Crédit photos : Alexandre PANG – www.photopresta.fr

Logo : Clara HUET

10. Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Responsabilité

Inox by JV décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. La chocolaterie se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. La chocolaterie ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

12. Liens Hypertextes

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Dernière mise à jour : 19 décembre 2020.